Si le terroir est une réalité agronomique, il est également devenu, au cours du dernier siècle, une valeur marchande de premier ordre. Un nom de lieu accolé à un produit – qu’il s’agisse de Champagne, de Parme ou de Roquefort – agit comme un signal de qualité pour le consommateur et permet de dégager une valeur ajoutée substantielle pour les producteurs. Cette architecture juridique, la France l’a patiemment construite à travers le système des Appellations d’Origine Contrôlée (AOC), étendu ensuite à l’ensemble de l’Union européenne sous la forme des Appellations d’Origine Protégées (AOP) et des Indications Géographiques Protégées (IGP).
Cependant, cette sensibilité juridique à la protection du lien au terroir s’arrête trop souvent aux frontières de l’Occident. Lorsque l’on tourne notre regard vers ce que la métropole nomme commodément l’exotisme – les cafés d’altitude, les thés de prestige, les poivres rares ou les spiritueux traditionnels d’Amérique latine, d’Afrique ou d’Asie –, la rigueur du droit s’efface souvent au profit du cynisme commercial. Ces terroirs du bout du monde sont victimes d’une véritable « guerre des faux passeports » : leurs noms sont pillés, galvaudés et transformés en vulgaires concepts marketing par des multinationales de l’agroindustrie.
Analyser ce phénomène impose de plonger dans les rouages du droit international de la propriété intellectuelle, de décortiquer les mécanismes des traités de libre-échange signés par Bruxelles, et de comprendre pourquoi la défense du « terroir des autres » est le grand angle mort des politiques commerciales contemporaines.
1. L’anatomie de l’usurpation : comment on vide un terroir de sa substance
Pour l’agroindustrie, le nom d’un terroir lointain est une aubaine. Il permet de vendre une promesse d’authenticité et d’évasion sans avoir à en assumer les coûts de production, les contraintes climatiques ou les exigences salariales. Les techniques d’usurpation et de dilution de la marque territoriale sont bien rodées et s’articulent autour de plusieurs stratégies juridiques et commerciales :
Le « Blending » asymétrique
Cette technique est particulièrement dévastatrice pour le secteur du café et du thé. Un industriel affiche en gros caractères sur son emballage la mention « Café de Colombie » ou « Thé de Darjeeling ». Pourtant, en lisant les petites lignes au dos du paquet, on découvre que le produit ne contient qu’un infime pourcentage (parfois moins de 5 %) de grains ou de feuilles issus de ces terroirs prestigieux. Le reste est constitué de matières premières de basse qualité industrielle, achetées sur les marchés à terme mondiaux à des cours brisés, souvent en provenance d’exploitations intensives n’ayant aucun lien avec le territoire annoncé. Le nom du terroir sert de cache-misère à un produit standardisé.
La généricité forcée
Il s’agit de la stratégie la plus agressive. Elle consiste à faire inscrire dans le langage courant ou dans le droit des marques d’un pays tiers que le nom d’un terroir est devenu un terme générique désignant un type de produit et non une origine géographique. C’est le combat permanent que mène le Mexique pour la Tequila ou le Mezcal. Aux États-Unis, pendant des décennies, des industriels ont produit des alcools industriels à base de sucre de canne coloré, étiquetés « Tequila », arguant que le mot décrivait simplement un style de boisson spiritueuse, vidant ainsi de sa valeur le travail des paysans de l’État de Jalisco qui cultivent l’agave bleu pendant sept ans.
Le dépôt de marque préemptif
Des entreprises occidentales déposent purement et simplement comme marques commerciales privées des noms de localités ou de variétés traditionnelles issues de pays tiers auprès d’organismes comme l’INPI en France ou l’USPTO aux États-Unis. Ce fut le cas célèbre du riz Basmati, dont une entreprise américaine avait tenté de breveter des lignées sous le nom de « Texmati », tentant ainsi d’interdire aux producteurs traditionnels de l’Inde et du Pakistan l’accès au marché américain sous leur propre nom historique.
2. Le double discours des traités de libre-échange de l’Union européenne
L’Union européenne se targue d’être le champion mondial de la défense des Indications Géographiques. Dans chaque négociation de traité de libre-échange (qu’il s’agisse du CETA avec le Canada, de l’accord avec le Japon ou des discussions récurrentes et tendues avec le bloc du Mercosur), la Commission européenne arrive autour de la table avec une liste de plusieurs centaines de produits (comptant de nombreux vins, spiritueux et fromages français et italiens) dont elle exige la protection absolue sur le marché du pays partenaire. Bruxelles fait de la protection de son modèle agricole un point de blocage non négociable.
Mais que se passe-t-il dans l’autre sens ? C’est ici que le bât blesse et que le double discours éclate. Les négociateurs européens se montrent d’une timidité coupable lorsqu’il s’agit d’accorder la même réciprocité automatique aux terroirs des pays du Sud.
Dans le cadre des accords commerciaux, l’accès au marché européen pour les produits agricoles d’Amérique latine ou d’Afrique est souvent négocié sous forme de quotas de volumes (tonnes de viande, de sucre, de bananes) plutôt que sous forme de reconnaissance fine des identités territoriales. L’Europe accepte d’ouvrir ses vannes aux importations massives de matières premières brutes non différenciées – ce qui réjouit ses industries de transformation – mais freine des quatre fers pour accorder des protections de type AOP/IGP aux producteurs tiers, car cela limiterait la liberté d’action de ses propres multinationales de l’alimentaire.
De plus, la structure même du droit européen des Indications Géographiques impose aux pays tiers des démarches administratives d’une complexité byzantine pour obtenir une reconnaissance au sein de l’UE. Un groupement de petits producteurs de café au Guatemala ou de poivre à Madagascar doit monter un dossier technique identique à celui d’une puissante fédération de producteurs de Comté, nécessitant des cabinets d’avocats spécialisés, des analyses de sols certifiées aux normes européennes et des structures de contrôle indépendantes que ces économies rurales ne peuvent souvent pas financer. Cette barrière technocratique maintient le « terroir des autres » dans un statut de seconde zone juridique.
3. Des victoires exemplaires : quand le Sud s’organise et gagne
Face à cette spoliation économique, certains terroirs du Sud ont mené des batailles juridiques exemplaires, démontrant que la protection de l’origine est une arme d’émancipation économique redoutable lorsqu’elle est maniée avec rigueur.
Le Poivre de Kampot (Cambodge) : le modèle de la résilience
Le poivre de Kampot a bien failli disparaître sous le régime des Khmers rouges, qui avaient collectivisé les terres et détruit les plantations pour imposer la culture intensive du riz. Au début des années 2000, les familles de planteurs survivantes ont reconstitué le vignoble en s’appuyant sur leurs techniques traditionnelles (apport de nouvelle terre fertile prélevée dans les montagnes sacrées, tuteurs en bois local, aucun engrais chimique).
Comprenant que leur salut économique passait par la qualité absolue, ils ont créé la Kampot Pepper Promotion Association (KPPA) et ont obtenu en 2010 la première Indication Géographique au Cambodge. Sans s’arrêter là, ils ont mené un combat de longue haleine auprès de Bruxelles pour obtenir, en 2016, l’inscription du Poivre de Kampot au registre des IGP européennes. C’était la première fois qu’un produit agricole cambodgien obtenait ce statut. Le résultat est net : le cours du poivre de Kampot est désormais protégé des spéculations mondiales, garantissant un revenu décent aux familles de planteurs et interdisant l’usage du nom pour des poivres d’Asie du Sud-Est de basse qualité.
Le Café de Colombie : la Fédération comme bouclier
La Federación Nacional de Cafeteros de Colombia (FNC) est sans doute la structure de défense de terroir la plus puissante du monde en développement. Créée dès 1927, elle a compris avant tout le monde que le concept de « terroir » était applicable au café. À travers le personnage marketing de Juan Valdez, la FNC a imposé l’image du producteur récoltant son café à la main sur les pentes abruptes de la Cordillère.
Sur le plan juridique, la FNC a mené des centaines de procès à travers le monde contre les torréfacteurs industriels qui utilisaient le mot « Colombie » de manière trompeuse. En 2007, le Café de Colombie est devenu la première indication géographique protégée non européenne reconnue par l’Union européenne. Cette protection oblige tout industriel européen à prouver que 100 % du grain contenu dans le paquet provient bien du territoire délimité et respecte les critères de qualité physique et organoleptique fixés par la fédération à Bogota.
4. Les limites des accords de propriété intellectuelle : le piège des ADPIC
Pour comprendre la fragilité juridique globale du terroir des autres, il faut analyser l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), géré par l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Cet accord contient une injustice structurelle, une faille qui consacre la domination des terroirs occidentaux sur le reste du monde.
L’article 22 de l’accord ADPIC définit une protection générale pour toutes les indications géographiques. Cependant, l’article 23 crée une protection additionnelle et renforcée, mais uniquement pour une catégorie bien précise de produits : les vins et les spiritueux.
Pour ces produits, l’utilisation d’une indication géographique est interdite si le produit ne provient pas du lieu véritable, même si l’origine réelle est indiquée, même si l’indication est utilisée en traduction, et même si elle est accompagnée de mentions telles que « genre », « type », « style », « façon » ou « imitation ». Un industriel n’a pas le droit d’écrire « Méthode Champagne produit en Californie ».
En revanche, pour les produits alimentaires (café, thé, épices, fruits, fromages), cette protection absolue n’existe pas d’office au niveau mondial sous l’égide de l’OMC. Un industriel peut légalement utiliser des expressions ambiguës pour des produits alimentaires si cela ne trompe pas manifestement le consommateur sur l’origine réelle, laissant la porte ouverte à toutes les dérives marketing. Cette distinction s’explique historiquement : lors des négociations de l’accord au début des années 1990, les pays européens ont sanctuarisé leurs productions phares (les vins et alcools) tout en laissant le marché des denrées alimentaires plus ouvert, pénalisant directement les productions majeures des pays en développement qui s’exportent sous forme de nourriture ou de condiments.
5. Vers un syndicalisme international des terroirs : le combat pour la valeur ajoutée
Face à ce constat, l’avenir du « terroir des autres » dépend de la capacité des producteurs du monde à s’unir pour imposer un nouveau rapport de force. C’est le sens de l’émergence d’organisations comme oriGIn (Organisation pour un Réseau International d’Indications Géographiques), qui regroupe aujourd’hui des producteurs de plus de 40 pays, associant le Parmigiano Reggiano italien au Café de Huila colombien et au Thé de Rooibos d’Afrique du Sud.
Le but de ce syndicalisme international est double :
- Exiger la révision de l’accord ADPIC pour aligner la protection des produits alimentaires sur celle des vins et spiritueux, offrant ainsi aux producteurs de vanille, de poivre ou de cacao le même bouclier juridique que celui dont bénéficient les viticulteurs champenois.
- Imposer l’intégration systématique et symétrique des indications géographiques dans les accords bilatéraux de commerce, forçant l’Union européenne à auditer et à protéger les terroirs de ses partenaires avec le même zèle que celui qu’elle déploie pour ses propres exportations.
Reconnaître juridiquement le terroir des autres n’est pas une question de charité ou de politesse culturelle ; c’est un impératif de justice économique. Permettre aux producteurs du Sud de conserver la propriété exclusive de leur nom, c’est leur donner le moyen de capter la valeur ajoutée là où la terre est travaillée, de fixer les populations rurales sur leurs territoires historiques et de financer la transition vers des pratiques agronomiques résilientes face aux crises climatiques. La guerre des faux passeports doit cesser pour que la diplomatie des terroirs commence.

Laisser un commentaire